SEB POUR LES INTIMES DIFFAMATION
En janvier 2007, à l’initiative de la famille d’un résident, fréquentant depuis de très nombreuses années l’IME des Grands Champs, situé 34 rue Joseph Bodin de Boismortier à Roissy-en-Brie (77), et qui,, à l’âge de 25 ans a été accueilli en internat à la MAS André Berge, a été créé le blog « SEB pour les Intimes ».
Le ton et le contenu de blog mettaient gravement en cause l’action de l’association et de ses personnels. Aussi, l’association les Amis de l’Atelier a-t-elle décidé, en février 2007, de porter plainte contre X pour diffamation par voie d’Internet.
A l’issue de l’instruction de cette plainte, la justice a mis en examen, puis renvoyé devant le Tribunal Correctionnel Mademoiselle Michèle Landais, sœur de Sébastien, pour diffamation par voie d’Internet et mis en examen, puis renvoyé devant le tribunal correctionnel pour complicité de diffamation par voie d’Internet Monsieur Jean-Luc Ricq et Madame Micheline Steffen.
Le procès, devant le Tribunal Correctionnel, a eu lieu le 3 février 2009 et le jugement a été rendu le 8 mai 2009.
L’instruction de la plainte a permis de préciser que l’auteur principal du blog est Mademoiselle Michèle Landais, sœur de Sébastien.
Le Tribunal constate que : « Les faits dénoncés sont précis et de nature à porter atteinte à l’honneur ou à la considération de l’association Les Amis de l’Atelier. Le caractère diffamatoire des messages poursuivis est ainsi avéré (cf. page 15 du jugement). Par ailleurs, « Le Tribunal conclut (…) que Mademoiselle Landais a échoué dans son offre de vérité des faits. En effet, tant les documents que les témoignages n’ont pas permis de corroborer l’ensemble des propos mentionnés dans le blog, des violences physiques, présentées comme habituelles, notamment par un médecin, des abus sexuels, des menaces et pressions à l’encontre des résidents et de leurs parents, des abus financiers, des fraudes. » (cf. page 19 du jugement). Cela signifie que Mademoiselle Landais a échoué à prouver que ce qui est écrit dans le blog est vrai.
Toutefois, le tribunal ne condamne pas Mademoiselle Landais, en lui concédant l’excuse de la bonne foi.
Deux anciens salariés de l’association, licenciés tous les deux pour motif professionnel, qui ont participé à la rédaction du blog, ont été relaxés.
Pour compléter l’information du lecteur, le parcours de Sébastien est ici précisé.
Il a été accueilli au sein des établissements des Amis de l’Atelier :
- du 10 septembre 1990 au 26 juin 2006, en externat, à l’IME des Grands Champs,
- du 28 juin 2006 au 10 avril 2007 en internat à la MAS André Berge.
Puis, par des établissements gérés par d’autres associations :
- à partir du 10 avril 2007, en internat pendant environ 7 mois à la Mas de Meaux gérée par la fondation Rothschild,
- puis à Vernou-La-Celle en internat de l’association Les Amis de Karen, pendant environ 5 mois,
- puis à la MAS Vercors à Nandy.
Selon nos informations, il serait en ce moment en externat à Sésame Autisme.
Chacun pourra évaluer ce parcours totalement inhabituel pour ce jeune homme en situation de handicap. Après trois tentatives de séjour en internat, qui toutes les trois se sont terminées sur de fortes tensions entre la famille et l’institution, la famille a choisi de revenir à la situation antérieure et de placer à nouveau SEB en externat.
L’association Les Amis de l’Atelier considère que la pratique de la diffamation n’est certainement pas un moyen d’améliorer le sort des personnes en situation de handicap.
L’association, ses établissements et ses personnels poursuivent au quotidien leur engagement en direction des personnes handicapées. Sur le site de Roissy-en-Brie, les nouveaux locaux de la Mas Berge ont été mis en service à l’automne 2008. En juillet 2009, c’est un tout nouvel externat qui a ouvert à l’école du Jeu de Paume à Torcy, tandis que la première pierre de la reconstruction de l’IME des Grands Champs vient d’être posée.
Ces nouvelles constructions sont une des traductions concrètes de l’engagement de l’association et des autorités publiques, qui la soutiennent et l’accompagnent, dans une prise en charge de qualité des personnes en situation de handicap.
Ernest NUSSBAUMER
Directeur général
